Chers partenaires commerciaux,

Les présentes Conditions de Vente régissent toutes les transactions commerciales effectuées via la plateforme B2B de Spiral Lighting. En passant une commande, l’Acheteur confirme avoir lu et accepté ces conditions. Spiral Lighting opère exclusivement en tant que fournisseur business-to-business (B2B).

Conditions d’Achat

Le Vendeur de tous les produits proposés sur cette plateforme est :

• Entreprise : Spiral Lighting Co., Ltd.
• Siège social : [Insérer l’adresse officielle]
• Numéro d’immatriculation : [Insérer le numéro]
• Numéro fiscal / TVA : [Insérer le numéro]

L’Acheteur est une entité commerciale enregistrée qui sélectionne les produits, reçoit une facture proforma et effectue le paiement par virement bancaire.

Processus de Commande

Les commandes sont passées électroniquement via la plateforme B2B. Après la soumission de la commande, l’Acheteur recevra une facture proforma contenant les informations de paiement. La commande sera confirmée et traitée pour la production ou l’expédition uniquement après réception du paiement intégral.

Paiement

Tous les paiements doivent être effectués exclusivement par virement bancaire sur le compte indiqué par le Vendeur dans la facture proforma. Les expéditions ne sont effectuées qu’après réception du paiement complet. Les paiements partiels ou autres modes de paiement ne sont pas acceptés.

Prix

Tous les prix sont indiqués en USD (ou en EUR sur demande), hors TVA et frais de livraison. Les prix peuvent être modifiés sans préavis. Le prix applicable est celui confirmé dans la facture proforma émise par le Vendeur.

Livraison et Expédition

La livraison est effectuée conformément aux termes du commerce international (Incoterms 2020), généralement selon les conditions EXW (Ex Works) ou FOB (Free on Board), sauf accord écrit contraire. Les frais de transport, droits de douane et taxes d’importation sont à la charge de l’Acheteur. Le Vendeur garantit un emballage adapté pour protéger les marchandises durant le transport standard.

Réclamations et Responsabilité

Tous les produits sont inspectés avant expédition. L’Acheteur doit vérifier les marchandises à la réception et informer le Vendeur par écrit de tout défaut visible ou de toute non-conformité dans un délai de 7 jours. Les défauts cachés doivent être signalés dans un délai de 30 jours. La responsabilité du Vendeur se limite exclusivement au remplacement des produits défectueux ou au remboursement du montant facturé, selon accord entre les parties. Aucune autre réclamation pour dommages ou perte de profit ne sera acceptée.

Résiliation du Contrat

Les contrats et commandes confirmées ne peuvent pas être annulés unilatéralement. Toute modification ou résiliation n’est possible qu’avec l’accord écrit des deux parties. Les dispositions relatives à la protection des consommateurs ne s’appliquent pas, Spiral Lighting opérant exclusivement dans le cadre B2B.

Loi Applicable et Juridiction

Les présentes Conditions de Vente et tous les contrats conclus via ce site sont régis par les lois de la République populaire de Chine, sauf accord écrit contraire. Tout litige sera résolu à l’amiable, ou à défaut, par arbitrage ou devant les tribunaux compétents convenus entre Spiral Lighting et l’Acheteur.